J’ai déjà abordé le sujet de la liberté de création de l’auteur dans le blog, mais de nombreuses questions continuent d’arriver et je pense utile de refaire un point sur le sujet.
Avant de poursuivre, rappelons qu’en France, la liberté d’expression est une liberté dite « fondamentale ».
Inscrite dans la Constitution, elle fait partie de l’ensemble des droits primordiaux de l’individu, essentiels dans une société démocratique.
Toutefois, cette liberté d’expression trouve ses limites dans la protection des individus.
Ainsi roman, nouvelle, essai, autobiographie, document, enquête… Tout texte rendu public et faisant référence à des personnes ou à des situations réelles engage la responsabilité de l’auteur dès lors qu’il cause un préjudice à un tiers.
Et j’insiste, la formule « Toute ressemblance avec des personnages ayant existé est fortuite » ou préciser que « les faits relatés sont fictifs n’exonère pas votre responsabilité !
Alors sachez-le, si vous écrivez en vous inspirant du réel, le procès reste un risque. Et les juges arbitreront entre l’atteinte à autrui et la sanction.
En général, la peines encourue reste l’ amende. Dommages et intérêts réparent le préjudice moral subi.
Les griefs préjudiciables sont l’injure, la diffamation, l’incitation à commettre un crime ou un délit, l’incitation à la haine ou à la violence raciale, les atteintes aux droits de propriété intellectuelle, respect de la vie privée et du droit à l’image.
Pour information, retirer un ouvrage de la vente est plutôt rare, même si l’atteinte est grave. Plus communément, l’éditeur peut être soumis à une rectification ou condamné à insérer un encart sur la couverture pour mentionner la condamnation.
Le premier droit fondamental qui concerne les auteurs et entre en conflit avec la liberté d’expression est le respect de la vie privée d’autrui.
Plus clairement, vous ne pouvez divulguer certains souvenirs ou secrets partagés avec d’autres personnes ou liés à la vie privée de ces personnes sans leur accord.
En général, les juges condamnent l’atteinte à la vie privée d’un individu dès lors que ce dernier démontre qu’il en subit un préjudice.
Par conséquent si dans vos écrits vous dressez un portrait élogieux d’une personne, et que cette dernière n’en sort pas amoindrie, il n’y a pas de souci à se faire Vous pouvez même citer librement le nom d’une personnalité, à condition qu’elle ne soit pas présentée de façon dégradante.
L’autre question qui revient souvent concerne le droit de citer les lieux ou les marques.
Ainsi, dans vos écrits, vous pouvez librement faire figurer le nom de la marque du whisky ou celle des chaussures préférées de votre héros car l’usage est réalisé en
dehors de la vie des affaires.
Quant aux noms de lieux (café, restaurant, hôtel commerce… ) si vous devez donner un aspect négatif au site, mieux vaut changer de nom et de localisation pour éviter toute demande d’interdiction de diffusion des responsables du lieu.
Pour résumer, respectez la vie privée des protagonistes et ne vous servez pas de votre livre pour régler vos comptes personnels ou idéologiques.
Le meilleur conseil que je peux donner à tout écrivain, c’est de rester critique, mais objectif et d’éviter malveillance et violence !
Cependant, il existe des situations qui portées à la connaissance d’un écrivain méritent d’être dénoncées comme des scandales politiques, écologiques, sanitaires ou autres. N’est-ce pas le rôle d’une littérature engagée de surfer sur la vague créée par un journalisme d’investigation pour tenter d’amplifier la prise de conscience de ce qui est dénoncé ? N’y a-t-il pas risque d’être accusé de récupération n’étant pas à l’origine du travail de recherche journalistique ?
Bonjour Aimé
Mon article allait plutôt dans le sens des romans. Car les enquêtes dénonçant des scandales politiques, écologiques, sanitaires ou autres sont souvent le fait de journalistes. Et ils savent très bien ce qu’ils encourent. Bien entendu, ce genre de littérature doit perdurer. Mais ce n’était pas tellement le propos de mon article. Les questions que je reçois sont plutôt du genre : dans mon roman je cite plusieurs fois un hôtel qui existe réellement dans ma ville, ai-je le droit ? Ou bien, mon personnage principal porte des baskets et je dis : Tom enfila ses Nike… ai-je le droit de parler de marques dans mon livre ?
Après, on peut s’appuyer sur des enquêtes journalistiques pour étayer son roman. Utiliser certaines informations pour monter son intrigue sans être accusé de récupérer le travail d’un autre. Bien entendu, c’est à faire intelligemment. Si on reproduit des pages complètes de l’enquête, il y a fort à parier que l’auteur de lenquête apprécie peu !
Bonjour à tous,
C’est une question que je me suis posée sur l’un de mes projets d’histoire qui devait se dérouler dans une maison de retraite, or, ayant travaillé dans plusieurs de ces établissements, j’ai craint de faire par mégarde des rapprochements avec des personnes réelles et donc… J’ai abandonné l’idée !
C’est un choix qui peut paraître un peu extrême, mais (avant même de parler d’éventuelles poursuites judiciaires et autres) ça m’aurait beaucoup dérangé qu’un ancien collègue ou une personne du public que j’avais puisse s’identifier à l’un des personnages. J’ai donc opté pour l’annulation de ce projet.
Bonjour en effet c’est toujours délicat.
Bien à vous
Bonjour, merci pour cet article qui me sera très utile !
J’apprécie toujours autant vos conseils c’est un plaisir !
Merci ca fait plaisir !
Bonjour et merci pour cet article très intéressant. Si dans un livre, un auteur fait mention d’une nationalité, est-ce une offense et donc préjudiciable. Si ce même auteur fait état d’une profession (ex : notaire),
doit-on s’attendre à une « attaque » de tous les notaires de France et de Navarre.
Qu’en pensez-vous ?
Avec mes remerciements.
Bonjour
Non je ne pense pas. Rassurez-vous… vous pouvez écrire en toute sérénité !
J’ose l’espérer, car dans le cas contraire, il faudra poser le crayon !
Bonsoir Marie-Adrienne,
Merci de vos articles qui ouvrent le débat. Et j’en profite pour poser cette question :
Dans un roman que je termine en ce moment, un personnage devient pdg d’un groupe énergétique nommé : Talot-Angie
L’anagramme est-il trop visible ? Et dans ce cas, qu’est-ce que je risque ?
Je nomme aussi des lieux-dits existants, des auteurs célèbres sous forme d’anagramme (M. Amisov ; M. Khan ; M. Bury ; Mme NERVES ; etc.
Et pour finir, j’ai pris le nom d’un personnage de série célèbre des années 60 pour incarner le héros du roman.
Donc, votre article tombe à pic pour m’éclairer sur mes choix.
Merci de votre réponse…
Non pas de risque. Heureusement sinon on ne pourrait plus rien écrire !
A vos succès d’écriture
Bonjour Marie-Adrienne,
Merci pour cette information que je n’avais encore vue nulle part.
Indiquer à quelle époque se situe une scène est parfois compliquée. J’utilise souvent les chansons ou les chanteurs. Mais utiliser une marque peut dire beaucoup de choses sur l’époque ou sur un personnage. Si je n’avais pas lu cet article, je n’aurais eu ni l’idée de le faire, ni le mode d’emploi.
Hop ! sur mon mur Facebook.
Certes laissons nous aller . Il y a autant d idées que d êtres sur la terre.
Respectons la déontologie mais ne nous frustrons pas.
Écrire c est aussi se liberer et etre libre de donner naissance a un eau texte grâce a une situation vecue autour de nous, ou grâce à un mot entendue dans une conversation de la table voisine…
Bonjour à vous et merci tous vos conseils pour l’écriture ils m’ont beaucoup aidé ! Je suis arrivée à l’étape de la publication maintenant et j’aimerais avoir votre avis sur quoi faire ? m’auto-publier ou me lancer auprès des maisons d’édition ? Merci pour vos conseils !
Bonjour
Difficile de trancher la question et de répondre en quelques lignes dans cette réponse.
D’abord, je vous conseille de vous renseigner sur l’un et l’autre des procédés de publication car bien entendu ils ont leurs avantages et leurs inconvénients. Aussi pour vous faire un avis, mieux vaut bien les connaitre et décider en connaissance de cause.
Bien à vous
Bonjour,
Tout d’abord merci pour tous vos conseils d’écriture. Ils sont d’une telle richesse.
Pour ma part, je travaille sur un manuscrit qui relate mon burn-out en 2016 suite à des pressions hiérarchiques fortes, au harcèlement moral de mon directeur, la dépression, la clinique psychiatrique et le combat que je mène auprès de la justice administrative pour faire valoir mes droits, malheureusement depuis plus de 3 ans. Et, je ne suis pas le seul dans cette épreuve face au management toxique et politique.
A travers l’écriture, je me libère mais jusqu’où je peux aller. C’est autobiographique. Parfois, et indirectement les détails dévoilent des lieux, des personnes, des situations.
Comment décrire le personnage principal qui n’est autre que moi-même.
Restant à votre disposition et merci pour votre réponse.
Bien cordialement
Bonjour
La 1re solution peut être de prendre un pseudo. Ceci dit, il faudra jouer le jeu jusqu’au bout et ne jamais se dévoiler par exemple au hasard d’un article de presse, ou autre.
La 2e solution, c’est de changer les noms, les lieux… Le problème, c’est qu’à force de tout modifier, on ôte l’essence même de l’histoire. Mais c’est une solution
La 3e, c’est d’écrire l’histoire telle qu’elle doit être. Et de se rapprocher ensuite d’un avocat pour voir avec lui quelles poursuites vous encourez si les personnes citées dans le recueil venaient à s’exciter !
Bonjour, je suis en couple avec un homme marié, qui a quitté sa femme quand nous nous sommes mis ensemble, sa femme fait publier un livre sur notre histoire, je la sais toujours tres insultante a mon egard ce que je peux comprendre mais elle menace de mettre en plus un exemplaire du livre dans la boite aux lettre de toute ma famille, je sais tres bien qu’elle n’utiliseras mon vrai prenom mais qu’il est clair sûon me reconnaitras quand meme…Quel recours ai-je pour empecher la sortie de ce livre ou meme apres quand il sera sorti ? C’est ignoble… nous sommes justes tombes fou aloureux et n’avons rien pu faire pour lutter et elle est sur le point de nous souiller littéralement… ;( merci pour vos precieux retours…
Bonjour
J’avoue que la question dépasse mes compétences. Elle menace mais… le fera-t-elle ?
Et si elle va au bout de son projet, votre famille accordera-t-elle un intérêt au contenu insultant ?
Enfin si toutefois il faut intervenir, récupérer un exemplaire et porter plainte ! Après, peut-être faut il se rapprocher d’un avocat.
Désolée, je ne peux pas vous en dire plus. Bon courage
Bonjour,
Je vais publier le journal de vie de mes ancêtres en 1930.
Puis je utiliser le nom de famille et la photo de quelques habitants décédés depuis plus de 50 ans?
Merci pour vos conseils
Bonjour
S’ils ne sont pas présentés dans une situation dégradante, je ne vois pas où est le problème.
Bien à vous
Bonjour,
Je voudrais savoir svp,
J’aimerais faire plusieurs tomes sur des faits réel de ma vie douloureus et dans les détails, et qui comprend bien entendu des personnes concernées.
Ses personnes auront leur nom remplacé par exemple dénissa serait remplacé par nadir et comme ça pour chaque personne du livre.
Est ce que j’ai le droit et sans risque de le faire ? Car pour moi faire ses livres sont un therapie de ma souffrance.
Merci d’avance pour la réponse.
Bonjour
oui vous pouvez changer les noms. Après, il faut veiller à ce que ces changements ne dénaturent pas les faits réels. Et là est la difficulté !
Bon courage
Bonjour.
Toutes ces interrogations sont particulièrement intéressantes, mais le sujet d’origine était les écrits de fiction pure. J’en reviens donc au sujet central.
Dans un roman de Science Fiction, ou dans un roman Fantasy ou Fantastic, qui se déroule dans un univers style Tolkien, lieu, époque et planète indéfinie, avec des noms inexistants dans le réel, où deux nations ou plus, s’affrontent pour la suprématie de la planète, et où les « dirigeants » du genre de l’empereur de la guerre des étoiles haranguent la foule en les incitant à massacrer l’autre peuple, cela peut-il être considéré comme faire l’apologie du terrorisme ou du racisme ?
Parce que ce scénario est quand même à la base de tout bon roman du genre.
Merci, Marie-Adrienne pour ces très intéressants articles sur l’écriture.
Très amicalement, Philippe.
Bonjour
Non heureusement on ne peut pas considérer cela comme faire l’apologie du terrorisme ou du racisme. On n’écrirait plus rien et on ne produirait plus aucun film.
A vos succès d’écriture